Conditions d’utilisation
Conditions Générales d’Utilisation
1. Introduction
Bienvenue sur noecofr.com (NØÉ).
Ce document définit les conditions d’utilisation de notre site web et des services que nous proposons.
En accédant ou en utilisant cette plateforme, vous acceptez pleinement ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord, nous vous demandons de ne pas utiliser le site.
Informations sur l’Entreprise
Raison sociale : NØÉ
KvK : 97606405
Site officiel : www.noecofr.com
Adresse fiscale : Tongersestraat 84B, 6211 LR Maastricht, Limburg, Pays-Bas
E-mail : info@noecofr.com
2. Règles d’Utilisation
2.1 Âge minimum
Ce site est destiné aux personnes de plus de 18 ans ou aux mineurs agissant sous la supervision d’un adulte.
En naviguant ou en achetant sur notre site, vous déclarez remplir cette condition.
2.2 Comptes utilisateurs
Certaines fonctionnalités nécessitent l’enregistrement d’un compte personnel.
L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et doit signaler tout usage frauduleux.
2.3 Comportement autorisé
Nous attendons une utilisation respectueuse et légale du site. Il est interdit de :
Publier du contenu offensant, trompeur ou illégal
Enfreindre des droits de propriété intellectuelle ou industrielle
Diffuser des logiciels malveillants
Altérer ou interrompre le bon fonctionnement du site
3. Contenu Généré par les Utilisateurs
En publiant des avis, commentaires ou suggestions sur noecofr.com, vous autorisez leur utilisation gratuite, non exclusive et transférable par nos soins, sur tout support ou média.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments de ce site (textes, graphiques, logos, images, code source) sont la propriété de NØÉ ou de tiers autorisés.
Leur reproduction, modification ou distribution est interdite sans autorisation préalable.
5. Limitation de Responsabilité
NØÉ ne peut être tenu responsable de :
Dommages indirects liés à l’utilisation du site
Opinions de tiers publiées sur la plateforme
Contenus accessibles via des liens externes
Accès non autorisés ou modifications des données de l’utilisateur
6. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment.
Les nouvelles versions prendront effet dès leur publication. Nous vous recommandons de consulter régulièrement cette section.
7. Suspension d’Accès
Nous pouvons restreindre ou annuler l’accès aux utilisateurs qui ne respectent pas ces conditions, sans préavis.
Certaines obligations restent valables même après la fermeture du compte.
8. Droit Applicable
Ces conditions sont régies par la législation néerlandaise.
Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Maastricht, Pays-Bas.
9. Contact
Pour toute question ou suggestion concernant ces conditions, vous pouvez nous écrire à :
📧 info@noecofr.com
📍 Tongersestraat 84B, 6211 LR Maastricht, Limburg, Pays-Bas
Notre Engagement
Sur noecofr.com, nous travaillons à vous offrir une expérience transparente, sécurisée et professionnelle, avec une totale confiance à chaque visite et à chaque achat.